Mentions légales

Contenus du site :

La Clinique Saint Dominique met à disposition des utilisateurs du site internet des informations et outils disponibles et vérifiés, mais la Clinique Saint Dominique ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail à l’adresse : qualite@saintdo.com

Responsabilité :

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiquées à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

Propriété intellectuelle :

La structure générale, ainsi que les images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes ; photos et tous autres éléments d’illustration composant le site web saintdo.com sont la propriété de la Clinique Saint Dominique ou des partenaires concernés et dont l'utilisation est exclusive à la Clinique. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la Clinique est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle. Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Clinique Saint Dominique.

Information :

Traitement des données personnelles : conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à la Clinique Saint Dominique pour vous permettre de profiter des services offert par le site (newsletter, renseignements, demande de rendez-vous, …). Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles (Art. X4 de la loi “Informatique et Libertés”). Consultez la Politique de confidentialité de la Clinique Saint Dominique.